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Marques déposées par Patrick LATOUR
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solutions thermiques sur mesure
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

solutions thermiques sur mesure
Patrick LATOUR
Nadir SEKHRI

Numéro de dépôt :
3627072
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
solutions thermiques sur mesure de Patrick LATOUR

Présentation de la marque solutions thermiques sur mesure

Déposée par voie électronique le 4 février 2009 par Patrick LATOUR et Nadir SEKHRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solutions thermiques sur mesure »

Les déposants sont Patrick LATOUR domicilié(e) 108bis bd Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France et Nadir SEKHRI domicilié(e) 3 avenue du Chaperon Vert,94250 GENTILLY - 94250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LATOUR domicilié(e) 108bis bd Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19

Patrick LATOUR a également déposé les autres marques suivantes : LABEL VERT , Solutions thermiques sur mesure , LABEL VERT , HABITAT VERT


Patrick LATOUR - 108bis bd Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France

Nadir SEKHRI - 3 avenue du Chaperon Vert,94250 GENTILLY - 94250 - France


Patrick LATOUR - 108bis bd Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506441 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.